J.O. 104 du 4 mai 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 8 avril 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères)

NOR : AGRP0400935A


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 10 octobre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :


Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences et plants peuvent être soit certifiés en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlés en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :



Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 104 du 04/05/2004 page 7943 à 7944

Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences et plants peuvent être contrôlés en tant que « semences standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 104 du 04/05/2004 page 7943 à 7944




Article 3


Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences et plants peuvent être contrôlés en tant que « semences standards ») à la rubrique a (variétés dont les semences et plants peuvent être soit certifiés en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlés en tant que « semences standards ») du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés potagères désignées ci-après :

Concombre/cornichon déclaré hybride : Loustik.

Laitue : Esperie, Fidjie, Funway, Grinie, Leandra.

Lentille : Rosana, Santa.

Piment/poivron déclaré hybride : Farnese, Niagara.

Radis déclaré hybride : Chemric, Ideo, Techno.

Tomate déclarée hybride : Benicio, Niagara, Providance, Source.

Article 4


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 avril 2004.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des politiques économique et internationale :

L'ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts,

M. Guittard